Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

PRÉAMBULE

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de produits réalisées par la société respir, dont le siège social est situé au 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France, immatriculée sous un numéro SIREN qui sera communiqué ultérieurement ou sur demande, ci-après dénommée « le Vendeur », via son site de commerce électronique accessible à l'adresse respir.shop (ci-après « le Site »), et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur ce Site.

Les présentes CGV sont rédigées en langue française et sont accessibles à tout moment sur le Site. Elles prévalent sur toute autre condition non expressément acceptée par le Vendeur. Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV avant la validation de sa commande. Toute validation de commande implique l'acceptation sans réserve des présentes CGV.

ARTICLE 1 – OBJET

Les présentes CGV ont pour objet de définir les droits et obligations du Vendeur et du Client dans le cadre de la vente des produits proposés sur le Site respir.shop.

ARTICLE 2 – PRODUITS

Les produits proposés à la vente par respir sont ceux qui figurent sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. respir se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le Site par une description reprenant ses principales caractéristiques techniques (composition, taille, couleur, etc.). Les photographies des produits sont les plus fidèles possible mais n'engagent en rien le Vendeur.

ARTICLE 3 – PRIX

Les prix des produits affichés sur le Site sont indiqués en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC), incluant la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de TVA pourra être répercuté sur le prix des produits.

respir se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable au Client. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, lesquels sont facturés en supplément et sont spécifiés au Client avant la validation finale de la commande.

ARTICLE 4 – COMMANDE

Pour passer commande, le Client doit suivre les étapes suivantes :
1.  Sélectionner le(s) produit(s) souhaité(s) et l'ajouter/les ajouter au panier.
2.  Accéder au panier et vérifier le détail de la commande (produits, quantité, prix).
3.  Identifier ou créer un compte client en fournissant les informations nécessaires (nom, prénom, adresse e-mail, adresse de livraison, etc.).
4.  Choisir le mode de livraison.
5.  Confirmer les informations de commande et les présentes CGV.
6.  Procéder au paiement selon les modalités proposées.

La validation de la commande par le Client implique l'acceptation irrévocable du prix, de la description des produits et des présentes CGV. Toute commande est confirmée par l'envoi d'un e-mail récapitulatif de la commande à l'adresse électronique renseignée par le Client, comprenant notamment le numéro de commande, le détail des produits commandés, le prix TTC et les frais de livraison. Cet e-mail vaut preuve de l'intégralité de la commande et constitue l'acceptation de la commande par respir.

respir se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande en cas de litige avec le Client, de non-paiement total ou partiel d'une commande antérieure, de refus d'autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires, ou pour toute autre raison légitime.

ARTICLE 5 – PAIEMENT

Le paiement des produits s'effectue au moment de la commande par carte bancaire (Visa, MasterCard, American Express, etc.) via une plateforme de paiement sécurisée (Stripe, Shopify Payments ou toute autre solution technique compatible). D'autres moyens de paiement pourront être proposés (ex: PayPal).

Le Client garantit qu'il est pleinement habilité à utiliser la carte bancaire ou le moyen de paiement choisi et que ce dernier donne accès à des fonds suffisants pour couvrir tous les coûts résultant de la commande.

La transaction est immédiatement débitée après vérification des données de la carte. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée et le Client en sera informé par e-mail.

ARTICLE 6 – LIVRAISON

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le Client lors du processus de commande. Les délais de livraison indiqués sont des délais estimatifs à compter de l'expédition de la commande et sont exprimés en jours ouvrés.

respir s'engage à expédier les produits dans les meilleurs délais. Les délais de livraison peuvent varier en fonction de la destination et du mode de livraison choisi. En cas de dépassement du délai de livraison de plus de trente (30) jours par rapport à la date indicative, non dû à un cas de force majeure, le Client pourra demander la résolution de la vente dans les conditions prévues par l'article L. 216-2 du Code de la consommation.

Les risques liés à la livraison (perte, détérioration) sont transférés au Client au moment où il prend physiquement possession des produits ou qu'un tiers désigné par lui, autre que le transporteur, prend cette possession. Le Client est tenu de vérifier l'état de l'emballage et des produits à la réception. Toute anomalie (produit manquant, colis endommagé, produit cassé) devra être signalée au transporteur par des réserves manuscrites précises et motivées sur le bon de livraison, et communiquée à respir par e-mail à contact@respir.shop dans les trois (3) jours ouvrés suivant la réception. À défaut de réclamation formulée dans le délai et les formes prescrites, les produits livrés seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent.

ARTICLE 7 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions de l'article L. 221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la réception du dernier produit de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour.

Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer respir de sa décision en lui adressant une déclaration dénuée d'ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, fax ou courrier électronique) à l'adresse contact@respir.shop ou par courrier à 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France. Un modèle de formulaire de rétractation est disponible en annexe des présentes CGV, mais son utilisation n'est pas obligatoire.

Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine, complets, non utilisés, non lavés, dans leur emballage d'origine, accompagnés de la facture d'achat ou d'une copie, à l'adresse qui sera communiquée au Client par respir. Les frais de retour sont à la charge du Client.

respir remboursera le Client de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison (à l'exception des frais supplémentaires découlant du fait que le Client ait choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par respir), sans retard excessif et au plus tard dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du Client de se rétracter. Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen de paiement et dans la mesure où le remboursement n'occasionne pas de frais pour le Client. respir peut différer le remboursement jusqu'à réception des biens ou jusqu'à ce que le Client ait fourni une preuve d'expédition des biens, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

ARTICLE 8 – GARANTIES LÉGALES

Tous les produits vendus par respir bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles L. 217-4 et suivants du Code de la consommation et de la garantie des vices cachés prévue aux articles 1641 et suivants du Code civil.

*   **Garantie légale de conformité :**
    respir est tenue de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.
    Le Client dispose d'un délai de deux (2) ans à compter de la délivrance du bien pour agir. Il peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues à l'article L. 217-9 du Code de la consommation. Les défauts de conformité qui apparaissent dans les vingt-quatre (24) mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

*   **Garantie des vices cachés :**
    respir est tenue de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.
    Le Client dispose d'un délai de deux (2) ans à compter de la découverte du vice pour agir. Il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente, conformément à l'article 1644 du Code civil.

Pour toute réclamation au titre des garanties, le Client doit contacter respir par e-mail à contact@respir.shop en décrivant précisément le problème rencontré.

ARTICLE 9 – RESPONSABILITÉ

La responsabilité de respir ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure.

respir n'est pas responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.

ARTICLE 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site respir.shop (textes, images, sons, vidéos, logos, marques, etc.) sont la propriété exclusive de respir ou de ses partenaires et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de respir.

ARTICLE 11 – DONNÉES PERSONNELLES

respir s'engage à respecter la législation en vigueur relative à la protection des données à caractère personnel (Règlement Général sur la Protection des Données - RGPD et Loi Informatique et Libertés).

Les informations et données personnelles du Client sont collectées par respir pour le traitement des commandes, la gestion de la relation commerciale, l'amélioration des services et, si le Client l'a accepté, l'envoi d'offres commerciales. Elles sont nécessaires à la bonne exécution des CGV et ne sont pas utilisées à d'autres fins sans le consentement du Client.

Les données collectées sont les suivantes : nom, prénom, adresse postale, adresse e-mail, numéro de téléphone, historique des commandes, données de connexion et de navigation.
Ces données sont conservées pendant la durée légale nécessaire à l'exécution du contrat et des obligations légales.

Le Client dispose à tout moment d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation du traitement, de portabilité des données le concernant. Il peut exercer ces droits en contactant respir :
*   Par e-mail à : contact@respir.shop
*   Par courrier à : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France

Le Client a également le droit d'introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) s'il estime que ses droits ne sont pas respectés.

Une politique de confidentialité plus détaillée est disponible sur le Site.

ARTICLE 12 – COOKIES

Le Site respir.shop utilise des cookies. Les cookies sont des fichiers texte stockés sur le terminal du Client (ordinateur, mobile, tablette) lors de la navigation sur le Site. Ils permettent d'enregistrer des informations relatives à la navigation du Client et d'améliorer l'expérience utilisateur (personnalisation du contenu, mémorisation du panier, statistiques de visite, etc.).

Le Client est informé de l'utilisation de ces cookies et peut gérer ses préférences via le bandeau de consentement qui apparaît lors de sa première visite sur le Site, ou à tout moment via les paramètres de son navigateur. Le refus d'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services.

Pour plus d'informations, le Client est invité à consulter la Politique de Cookies sur le Site.

ARTICLE 13 – FORCE MAJEURE

L'exécution des obligations de respir sera suspendue en cas de survenance d'un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l'exécution. respir avisera le Client de la survenance d'un tel événement dès que possible.

ARTICLE 14 – DROIT APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, le Client devra s'adresser en priorité à respir pour obtenir une solution amiable par e-mail à contact@respir.shop ou par téléphone au (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER).

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, respir adhère au service de médiation de la consommation [NOM DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION OU LIEN VERS SON SITE], dont les coordonnées sont les suivantes : [COORDONNÉES DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION]. Après démarche préalable écrite des consommateurs vis-à-vis de respir, le Service du Médiateur peut être saisi pour tout litige de consommation dont le règlement n’aurait pas abouti. Pour connaître les modalités de saisine du Médiateur, vous pouvez vous rendre à l'adresse suivante : [LIEN VERS LE SITE DU MÉDIATEUR DE LA CONSOMMATION].

Le Client peut également recourir à la plateforme européenne de résolution des litiges en ligne (RLL) accessible à l'adresse suivante : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.

À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

ARTICLE 15 – MODIFICATION DES CGV

respir se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande passée par le Client.

ARTICLE 16 – CONTACT

Pour toute question ou information concernant le Site ou les produits, le Client peut contacter respir :
*   Par e-mail à : contact@respir.shop
*   Par téléphone au : (INFORMATION REQUIRED: STORE PHONE NUMBER)
*   Par courrier à : 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France

ANNEXE : FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat.)

À l'attention de respir, 60 Rue François 1er, 75008 Paris, France, contact@respir.shop

Je/Nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :

—  Commandé le (*)/reçu le (*) :
—  Nom du (des) consommateur(s) :
—  Adresse du (des) consommateur(s) :
—  Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :
—  Date :

(*) Rayez la mention inutile.